Développer son capital, générer une rente, transmettre ... Investir en Private Equity implique de choisir le stratégie de détention adaptée à vos besoins. Chaque mode de détention implique ses propres implications fiscales et structurelles. Voici un aperçu des options possibles :
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Détention en Directe
La détention directe d'investissements en Private Equity présente les caractéristiques suivantes :
- Fiscalité :
- Pour les résidents fiscaux français, la fiscalité est celle de la flat-tax
- Pour les français résidents fiscaux à l'étranger, la fiscalité française est souvent nulle. - Transmission : Les règles de droit commun s'appliquent en matière de transmission.
- Frais : Aucun frais supplémentaire autre que ceux appliqués par la société de gestion.
- Ticket d’Entrée : Un investissement minimum de 100 000€ est souvent requis.
Détention en SC avec Option IS
Opter pour une Société Civile (SC) avec l'option IS (Impôt sur les Sociétés) implique :
- Fiscalité : Impôt de 15% acquitté par le SC au titre de l’IS. Les retraits des Comptes Courants d'Associés (CCA) sont non taxés. Au-delà, les dividendes de la SC sont imposés à 30%.
- Transmission : Possibilité de démembrement des parts de SC.
- Frais : Coût comptable de la SC à prendre en compte.
- Ticket d’Entrée : Minimum de 100 000€ souvent nécessaire pour investir.
Détention via Contrat Luxembourgeois
Investir via un contrat d’assurance vie luxembourgeois offre des avantages fiscaux spécifiques :
- Fiscalité : Une fiscalité qui dépend du pays de résidence fiscal des souscripteurs
- Transmission : Bénéfice des abattements liés au contrat d’assurance vie (152 500€ par bénéficiaire).
- Frais : Frais supplémentaires associés au contrat d’assurance vie.
- Ticket d’Entrée : Attention, un investissement minimum de 150 000€ est requis en raison du ratio de liquidité du contrat d’assurance vie.
Les options de détention en Private Equity reflètent la diversité des objectifs d'investissement et s'adaptent au lieu de résidence fiscale des investisseurs, comme souligné en introduction. Que ce soit pour le développement du capital, la génération de rente, ou la transmission, choisir la bonne stratégie - détention directe, SC avec option IS, ou contrat luxembourgeois - est vital pour maximiser le rendement fiscal et aligner l'investissement avec vos aspirations personnelles. Il est primordial d'analyser les implications fiscales et de consulter des experts pour une approche sur mesure. Prenez contact avec les équipes de Private Equity Valley pour explorer la stratégie la plus adaptée à vos besoins et maximiser votre investissement.
